Politique de protection des Données Personnelles
Préambule
La société Europasat France SAS (« Europasat ») est une société du groupe Bigblu Broadband Plc.
Europasat. qui commercialise les produits et services « Bigblu », attache une grande importance à la protection de la vie privée et des Données Personnelles des utilisateurs de ses sites internet et de ses services.
La présente politique (la « Politique ») décrit les engagements d’Europasat pour la protection des Données Personnelles des internautes visitant le présent Site (les « Visiteurs ») et des utilisateurs de ses Services (les « Abonnés »). Elle vous informe également des procédés de collecte et d’utilisation de vos Données Personnelles ainsi que de vos droits à cet égard.
Elle pourra être modifiée à tout moment par Europasat afin notamment de se conformer à toutes les évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques.
Avant toute navigation, il vous est conseillé de vous référer à la dernière version de la Politique accessible sur le Site.
Europasat respecte le Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016, la loi « Informatique & Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques).
A ce titre, Europasat a désigné d’un délégué à la protection des données chargé de garantir la conformité des traitements mis en œuvre par Europasat ou ses éventuels sous-traitants et d’assurer l’exercice de vos droits.
La Politique s’applique en complément des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Conditions Contractuelles disponibles sur le Site, dont elle reprend les définitions.
Article 1. Qui est le responsable de traitement ?
Le responsable de traitement est la société Europasat, Société par Actions Simplifiée, , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°81459544300015, dont le siège social est situé Europasat France Bigblu, 38 rue jean jacques mention, ZI Nord, 80080 Amiens.
Article 2. Quelles sont les Données Personnelles collectées par Europasat ?
Dans le cadre de la souscription aux Services, pendant la fourniture de ces Services ou dans le cadre de la visite sur le Site, nous collectons des Données Personnelles vous concernant, directement auprès de vous, de façon automatique ou indirectement via nos prestataires afin de vous fournir ces Services.
Europasat traite principalement les Données Personnelles suivantes dont les finalités vous sont présentées à l’article 3 :
Lors de la collecte de vos Données Personnelles, vous êtes informé de leur caractère obligatoire ou facultatif. Le cas échéant, l’absence de renseignement de données personnelles définies comme obligatoires peut entraîner l’impossibilité de traiter votre demande.
Article 3. Pourquoi des données personnelles vous concernant sont-elles collectées par Europasat ?
En tant que responsable de traitement, Europasat collecte et traite vos Données Personnelles pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.
Europasat traite vos données dans le cadre de votre navigation sur le Site, de vos éventuelles demandes d’information ou d’éligibilité ainsi que de vos demandes de souscription à nos Services.
Le tableau ci-dessous expose les différentes finalités pouvant être poursuivies lors de nos traitements de vos Données Personnelles et les fondements juridiques sur lesquels repose la poursuite de chacune de ces finalités.
| Finalités poursuivies | Fondements juridiques |
| Gestion de demandes d’information sur les Services et des demandes d’éligibilité | L’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée |
| Fourniture des Services, livraison et installation des équipements pour la réception des Services | Contrat avec l’Abonné |
| Identification de l’Abonné et l’authentification de l’Abonné pour la gestion des Services | Contrat avec l’Abonné |
| Demande d’informations sur la solvabilité de l’Abonné | Intérêts légitimes d’Europasat |
| Facturation et encaissement des paiements | Contrat avec l’Abonné |
| Gestion du service après-vente et de l’assistance pour les Services | Contrat avec l’Abonné |
| Gestion des résiliations d’abonnements | Contrat avec l’Abonné |
| Gestion des recouvrements éventuels | Intérêts légitimes d’Europasat |
| Gestion des réclamations et des éventuels contentieux | Contrat avec l’Abonné et obligation légale d’Europasat |
| Réalisation d’études statistiques, d’usages et de consommation | Intérêts légitimes d’Europasat |
| Gestion des opérations de déploiement, sécurité et maintenance de la plateforme et des Services | Intérêts légitimes d’Europasat |
| Lutte contre la fraude | Obligation légale d’Europasat |
| Amélioration des offres, de la relation client et de l’assistance | Intérêts légitimes d’Europasat |
| Communications commerciales aux Abonnés | Contrat avec l’Abonné |
| Prospection commerciale, sondages, jeux concours | Consentement du prospect |
| Conservation des données requises pour la fourniture des Services | Obligation légale d’Europasat et exécution du Contrat avec l’Abonné |
| Réponse aux demandes de communication de données par des autorités ou organes habilités | Obligation légale d’Europasat |
| Réponses aux réquisitions judiciaires, administratives ou procédures d’interception | Obligation légale d’Europasat |
Article 4. Quels sont les destinataires de vos Données Personnelles ?
Vos Données Personnelles sont destinées aux équipes d’Europasat, ses sous-traitants et prestataires intervenant pour la fourniture des Services, la gestion et l’exécution du contrat et des prestations que vous avez demandées.
Les Données Personnelles traitées peuvent enfin, être transmises aux autorités, administrations, organes compétents, à leur demande, dans le cadre de procédures légales ou réglementaires, de réquisitions ou décisions judiciaires et de demandes de communication.
Article 5. Quelle est la durée de conservation de vos Données Personnelles ?
Vos Données Personnelles sont conservées pendant le temps strictement nécessaire aux finalités décrites ci-dessus à l’article 3 ou selon les durées légales et règlementaires applicables :
| Données concernées | Durée de conservation |
| Gestion des fichiers de prospects | 3 ans à compter de la collecte par Europasat ou du dernier contact émanant du prospect |
| Gestion des fichiers clients | durée de la relation commerciale + 5 ans |
| Prospection des anciens clients | durée de la relation commerciale + 3 ans |
| Documents comptables et pièces justificatives (commande, livraison, facture…) | 10 ans à compter de leur émission |
| Données bancaires à des fins de constitution et d’utilisation de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction commerciale | 13 mois maximum à compter du débit |
| Enregistrements téléphoniques | 6 mois à compter de l’enregistrement |
| Données statistiques et mesures d’audience | 13 mois |
| Pièces d’identité communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès | 12 mois |
A l’issue des durées précédemment listées, vos Données Personnelles feront l’objet soit d’une suppression, soit d’une anonymisation. Par exception aux informations qui précèdent dans le tableau ci-dessus, en cas de précontentieux ou contentieux, toutes ou certaines de vos Données Personnelles pourront faire l’objet d’une conservation prolongée si celles-ci s’avèrent utiles pour ledit précontentieux ou contentieux.
Article 6. Où sont traitées vos Données Personnelles ?
Les Données Personnelles collectées sont traitées par Europasat et ses sous-traitants (au sens du Règlement Général sur la Protection des Données) au sein de l’Union Européenne.
Article 7. Comment vos Données Personnelles sont-elles sécurisées ?
Europasat s’assure que vos Données Personnelles sont traitées en conformité avec les exigences réglementaires et légales applicables, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. A cet effet, des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en place par Europasat et ses éventuels sous-traitants pour assurer la sécurité liée au traitement de vos Données Personnelles.
Article 8. Quels sont vos droits et comment les exercer ?
Sous réserve des limites prévues par la réglementation, vous disposez de plusieurs droits à l’égard du traitement de vos Données Personnelles :
Pour toute question ou pour exercer vos droits, il vous suffit d’envoyer un courrier à l’adresse suivante : Europasat France Bigblu, 38 rue jean jacques mention, ZI Nord, 80080 Amiens ou un e-mail à l’adresse suivante : GDPR@brdyservice.fr
En cas de réclamation à laquelle Europasat ne vous aurait pas donné de réponse satisfaisante, vous êtes en droit de vous adresser à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés française (CNIL) : http://www.cnil.fr).
Par ailleurs, tout consommateur peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site www.bloctel.gouv.fr/.
Politique de gestion des cookies
Cette page sert à vous informer de l’usage de cookies à l’occasion de votre consultation et de votre navigation sur le Site.
Le terme « cookie » (ou témoin de connexion) est un fichier de petite taille, identifié par un nom, stocké par votre navigateur internet sur votre appareil connecté (ordinateur, tablette, smartphone…). Un cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur le Site qui pourront être directement lues par les serveurs d’Europasat lors de vos visites ou requêtes ultérieures sur le Site, sous réserve toutefois des choix que vous auriez exprimés concernant ce fichier par le biais du paramétrage sur le Site.
Il y a différents types de cookies dont les utilisations et le contenu sont différents, temporaires et persistants :
Selon les URL et pages du Site, il peut exister des cookies de différents types :
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Les cookies de mesure d’audience et de statistiques
Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques sur le nombre de visites et l’utilisation de nos services. Des statistiques de fréquentation, de contenus et pages affichées, de publicités sur nos espaces pourront ainsi être collectées. Ces statistiques permettent notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services et d’assurer le suivi des facturations des annonceurs tiers sur nos services, en comptabilisant notamment le nombre total de publicités affichées. Les désactiver nous empêche de suivre et d’améliorer la qualité de nos services. Ces cookies peuvent être configurés en cliquant sur Actualiser Les Cookies.
Les cookies permettant l’affichage de contenus et de publicité ciblée
Les cookies permettant l’affichage de contenus et publicité pertinents et ciblés sont déposés par nous ou par des tiers (annonceur, agence et régie publicitaire). Ils nous permettent d’adapter nos espaces publicitaires à vos préférences d’affichage et vos centres d’intérêt et de vous proposer du contenu susceptible de vous intéresser. Ces cookies peuvent être paramétrés ici Ces cookies peuvent être configurés en cliquant sur Actualiser Les Cookies.
Les cookies de partage via les réseaux sociaux
Des fichiers cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal par des sites de réseaux sociaux permettant le partage de contenus de nos services tels que Facebook, Instagram, Twitter, LinkedIn… Ces sites de réseaux sociaux sont matérialisés sur nos services par des boutons qui permettent à ces réseaux sociaux de vous identifier au cours de votre navigation sur nos services ou de partager le contenu de nos services que vous souhaitez partager. Nous ne contrôlons pas ces cookies et leurs données récoltées par les réseaux sociaux qui agissent pour leur propre compte. Pour plus d’informations sur ces applications et sur les finalités d’utilisation, nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité propres à chacun de ces sites de réseaux sociaux. Ces cookies peuvent être configurés en cliquant sur Actualiser Les Cookies.
Quels sont les cookies utilisés par Europasat ?
Afin de permettre une navigation optimale sur le présent Site ainsi qu’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, Europasat pourra procéder à l’implantation d’un cookie.
Europasat se réserve le droit de collecter l’adresse IP publique. La collecte de cette adresse IP sera effectuée de façon anonyme, elle sera conservée pour la même durée que les cookies et ne sera destinée qu’à permettre une bonne administration des services proposés sur le Site.
Europasat collabore avec des partenaires qui vont écrire les cookies tiers qui sont ensuite utilisés par les régies publicitaires sur d’autres sites pour vous proposer des publicités appropriées et pertinentes basées sur votre historique de navigation. Ces cookies ne stockent pas d’informations personnelles permettant à d’autres sites de vous identifier, en effet, ils sont basés uniquement sur l’historique de navigation.
Par ailleurs, le Site fait appel aux cookies des partenaires suivants :
Nécessaires
| Nom | Fournisseur | Finalité | Expiration | Type |
| __paypal_storage__ | bigblu.fr | Utilisé dans le contexte de la fonction de paiement PayPal sur le site Web. Le cookie est nécessaire pour effectuer une transaction en toute sécurité via PayPal. | Persistent | HTML |
| CookieConsent | Cookiebot | Stocke l’autorisation d’utilisation de cookies pour le domaine actuel par l’utilisateur | 1 année | HTTP |
| rc::a | Ce cookie est utilisé pour distinguer les humains des robots. Ceci est bénéfique pour le site web afin de créer des rapports valides sur l’utilisation du leur site. | Persistent | HTML | |
| rc::b | Ce cookie est utilisé pour distinguer les humains des robots. | Session | HTML | |
| rc::c | Ce cookie est utilisé pour distinguer les humains des robots. | Session | HTML | |
| akavpau_ppsd | Paypal | Ce cookie est fourni par Paypal. Le cookie est utilisé dans le contexte des transactions sur le site web – Il est nécessaire pour des transactions sécurisées. | Session | HTTP |
| l7_az | Paypal | Ce cookie est nécessaire pour la fonction de connexion PayPal sur le site Web. | 1 jour | HTTP |
| ts_c | Paypal | Utilisé dans le contexte de la fonction de paiement PayPal sur le site Web. Le cookie est nécessaire pour effectuer une transaction en toute sécurité via PayPal. | 3 années | HTTP |
| ts | Paypal | Utilisé dans le contexte de la fonction de paiement PayPal sur le site Web. Le cookie est nécessaire pour effectuer une transaction en toute sécurité via PayPal. | Session | Pixel |
| [SessionID#27] | Paypal | En attente | 3 années | HTTP |
Statistiques
| Nom | Fournisseur | Finalité | Expiration | Type |
| _ga | Google Tag Manager | Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. | 2 années | HTTP |
| _gat | bigblu.fr | Utilisé par Google Analytics pour diminuer radicalement le taux de requêtes | 1 jour | HTTP |
| _gid | Google Tag Manager | Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. | 1 jour | HTTP |
| _hjAbsoluteSessionInProgress | Google Tag Manager | Ce cookie est utilisé pour compter combien de fois un site a été visité par différents visiteurs. On fait cela en attribuant à chaque visiteur un identifiant aléatoire. Ainsi, le visiteur ne doit pas s’inscrire deux fois. | 1 jour | HTTP |
| _hjFirstSeen | Google Tag Manager | Ce cookie est utilisé pour déterminer si le visiteur a visité le site auparavant ou s’il s’agit d’un nouveau visiteur sur le site. | 1 jour | HTTP |
| _hjid | Google Tag Manager | Définit un identifiant unique pour la session. Cela permet au site Web d’obtenir des données sur le comportement des visiteurs à des fins statistiques. | 1 année | HTML |
| _hjIncludedInPageviewSample | Google Tag Manager | Détermine si la navigation de l’utilisateur doit être enregistrée dans un certain espace réservé pour les statistiques. | 1 jour | HTTP |
| cg_pageview | Google Tag Manager | Ce cookie est utilisé pour identifier la fréquence des visites et le temps que passe le visiteur sur le site. Il sert aussi à déterminer combien de sous-pages le visiteur visite sur un site, et lesquelles. Ces informations peuvent être utilisées par le site pour optimiser le domaine et ses sous-pages. | Session | HTML |
| cg_sessionid | Google Tag Manager | Ce cookie est utilisé pour identifier la fréquence des visites et le temps que passe le visiteur sur le site. Il sert aussi à déterminer combien de sous-pages le visiteur visite sur un site, et lesquelles. Ces informations peuvent être utilisées par le site pour optimiser le domaine et ses sous-pages. | Persistent | HTML |
| cg_sessiontime | Google Tag Manager | Ce cookie est utilisé pour identifier la fréquence des visites et le temps que passe le visiteur sur le site. Il sert aussi à déterminer combien de sous-pages le visiteur visite sur un site, et lesquelles. Ces informations peuvent être utilisées par le site pour optimiser le domaine et ses sous-pages. | Persistent | HTML |
| ub-emb-id | f307e69873cf4fb8b2302c04920546fa.js.ubembed.com | Utilisé par le site web pour apporter des modifications à leur page de destination – Cela est utilisé pour minimiser le taux de rebond, ce qui signifie que moins d’utilisateurs quittent la page immédiatement. | Persistent | HTML |
| collect | Utilisé pour envoyer des données à Google Analytics sur le périphérique et le comportement du visiteur. Suit l’internaute à travers les appareils et les canaux de marketing. | Session | Pixel | |
| ub-emb-GUID# | f307e69873cf4fb8b2302c04920546fa.js.ubembed.com | En attente | Persistent | HTML |
Marketing
| Nom | Fournisseur | Finalité | Expiration | Type |
| _fbp | Google Tag Manager | Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d’annonceurs tiers. | 3 mois | HTTP |
| _uetsid | Google Tag Manager | Collecte des données sur le comportement des visiteurs à partir de plusieurs sites web afin de présenter des publicités plus pertinentes. Cela permet également au site web de limiter le nombre de fois où la même publicité est présentée au visiteur. | 1 jour | HTML |
| _uetsid_exp | Google Tag Manager | Contient la date d’expiration du cookie avec le nom correspondant. | Persistent | HTML |
| _uetvid | Google Tag Manager | Utilisé pour suivre les visiteurs sur plusieurs sites Web, afin de présenter des publicités pertinentes en fonction des préférences du visiteur. | 16 jours | HTML |
| _uetvid_exp | Google Tag Manager | Contient la date d’expiration du cookie avec le nom correspondant. | Persistent | HTML |
| MUID | Microsoft | Largement utilisé par Microsoft comme un identifiant utilisateur unique. Ce cookie permet le suivi des utilisateurs en synchronisant l’identifiant dans de nombreux domaines Microsoft. | 1 année | HTTP |
| fr | Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d’annonceurs tiers. | 3 mois | HTTP | |
| tr | Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d’annonceurs tiers. | Session | Pixel | |
| NID | Enregistre un identifiant qui identifie l’appareil de l’utilisateur récurrent. Cet identifiant est utilisé pour des annonces ciblées. | 6 mois | HTTP | |
| ads/ga-audiences | Used by Google AdWords to re-engage visitors that are likely to convert to customers based on the visitor’s online behaviour across websites. | Session | Pixel |
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